Durée : 99 années Objet principal : La création, l'édition, la fabrication, la commercialisation de produits, de livres, de matériel pédagogique, services et multi media à vocation culturelle, ...

Détail d'une annonce légale sur mesinfos ...

La réglementation européenne prévoit de supprimer l'AOC bois de Chartreuse fin 2026 avec la possibilité de le remplacer par le label IGPAI. Le comité interprofessionnel bois de Chartreuse se retrouve ...

Objet : Le conseil aux entreprises, institutions, associations, collectivités et autres organisations en matière de stratégie, de développement, d'organisation, de positionnement, de communication, de ...

Aux termes des décisions du Président en date du 1er septembre 2025, il a été décidé de transférer le siège social au 28 avenue Daumesnil - 75012 Paris, à compter du 1er septembre 2025. L'article 4 ...

Cette charte vise à encadrer l’utilisation des systèmes d’intelligence artificielle et des données personnelles et sensibles par les juges du tribunal des activités économiques (TAE) de Paris.

Objet: L'exploitation de tous fonds de commerce de restauration rapide, à consommer sur place ou à emporter, fabrication et vente de plats cuisinés à consommer sur place ou à emporter Président: M.

Ce rapprochement permettrait d’élargir la couverture fonctionnelle pour les adhérents, tout en renforçant l’accès à l’innovation et aux projets partenariaux, notamment grâce à l’approche centrée sur ...

Créé en 1972 à Vedène avec un siège social aujourd’hui à Avignon Agroparc, le groupe Dreyer, leader sur le marché de la conception, fabrication et installation d’espaces isothermes pour laboratoires ...

Depuis avril dernier, le domaine de Chevincourt est occupé par des Roms. Dominique Bavoil, le maire de la ville yvelinoise, a récemment exprimé son exaspération ...

Objet : L'acquisition, la vente, l'échange, la propriété, l'administration, la gestion par bail ou autrement, la location ou sous-location, saisonnière ou non, en nu ou en meublé, de tous terrains, ...

Le site des grottes de Calès, rouvert en avril après de longs travaux, sera officiellement inauguré le 14 septembre à l'occasion du grand pique-nique du Parc régional des Alpilles. Le Parc offrira un ...